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ENSEIGNANT

BARRILLON Clément

Professeur des universités
Droit privé & sciences criminelles
Alma mater: IFG
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PHS 317
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27 documents

Articles dans une revue22 document(s)

  • Clément Barrillon, Dorothée Gallois-Cochet. Distribution du report à nouveau bénéficiaire : remise en ordre par la Cour de cassation. Recueil Dalloz, 2025, 15, pp.716-722. ⟨hal-05433436⟩
  • Clément Barrillon. La démission pour ordre. Bulletin Joly Sociétés, 2025, pp.47. ⟨hal-05538288⟩
  • Dorothée Gallois-Cochet, Clément Barrillon. Les distributions aux associés en dehors de l'assemblée d'approbation des comptes. Recueil Dalloz, 2023, 24, pp.1227. ⟨halshs-04139937⟩
  • Clément Barrillon. Validité d'un pacte d'associés conclu pour la durée de vie de la société. Recueil Dalloz, 2023, 07, pp.370. ⟨halshs-03995628⟩
  • Alain Couret, Jean-Jacques Daigre, Clément Barrillon. Qu'est-ce que « l'unanimité des associés » ?. Recueil Dalloz, 2022, 08, pp.403. ⟨halshs-03592483⟩
  • Alain Couret, Jean-Jacques Daigre, Clément Barrillon. Les assemblées et les conseils dans la crise. Recueil Dalloz, 2020, 13, pp.723. ⟨halshs-02534846⟩
  • Alain Couret, Clément Barrillon. La loi Soilihi et les maladresses du législateur. Recueil Dalloz, 2019, 31, pp.1717. ⟨halshs-02450221⟩
  • Clément Barrillon. "L'abus de minorité n'est pas sanctionné par l'adoption forcée de la résolution", note sous Cass. civ. 3ème, 21 déc. 2017, n° 15-25.627. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, pp.1077. ⟨hal-01797653⟩
  • Clément Barrillon. L'agrément dans la SAS depuis la loi Sapin II. Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2017, pp.8. ⟨hal-01797732⟩
  • Clément Barrillon. Le nouveau mécanisme de contrôle des investissements étrangers en France. Bulletin Joly Sociétés, 2017, pp.70. ⟨hal-01797734⟩
  • Clément Barrillon. La nature juridique du report à nouveau. Bulletin Joly Sociétés, 2017, pp.345. ⟨hal-01797735⟩
  • Clément Barrillon. "L'insaisissable dividende de l'associé d'une SCI", note sous Cass. com., 13 sept. 2017, n° 16-13.674. Gazette du Palais, 2017, 41, pp.72. ⟨hal-01797749⟩
  • Clément Barrillon. Lu et approuvé : la nouvelle vie d'une mention tombée en désuétude. La Semaine juridique. Édition générale, 2017, pp.754. ⟨hal-01797741⟩
  • Clément Barrillon. "L'effet novatoire de la transformation en SAS", note sous Cass. com., 25 janv. 2017, n°14-28.792. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, pp.1147. ⟨hal-01797755⟩
  • Clément Barrillon. "Le droit au dividende des héritiers du notaire", note sous Cass. civ. 1ère, 25 janv. 2017, n° 15-28.980. Gazette du Palais, 2017, 15, pp.74. ⟨hal-01797750⟩
  • Clément Barrillon. "L'usufruitier n'a pas à être convoqué à toutes les assemblées", note sous Cass. civ. 3ème, 15 sept. 2016, n°15-15.172. Gazette du Palais, 2016, 44, pp.68. ⟨hal-01797764⟩
  • Clément Barrillon. "La gratuité du prêt n'implique pas le remboursement des dépenses d'usage", note sous Cass. civ. 1ère, 13 juill. 2016, n° 15-10.474. Gazette du Palais, 2016, 44, pp.60. ⟨hal-01797761⟩
  • Clément Barrillon. "L'usufruitier peut-il exercer un droit de jouissance sur les réserves mises en distri-bution", note sous Cass. civ. 1ère, 22 juin 2016, n° 15-19.471 et 15-19.516. Gazette du Palais, 2016, 31, pp.46. ⟨hal-01797765⟩
  • Clément Barrillon. "Au moment de la liquidation, les dettes sociales sont imputables aux associés au titre de leur contribution aux pertes", note sous Cass. com., 27 sept. 2016, n°15-13.348. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, pp.1621. ⟨hal-01797766⟩
  • Clément Barrillon. La cession de contrat en voie de consécration. Gazette du Palais, 2015, 160, pp.15. ⟨hal-01797774⟩
  • Clément Barrillon. "L'étrange mandat de participer aux décisions collectives confié à l'usufruitier de parts sociales ou d'actions", note sous Cass. com., 8 déc. 2015, n° 14-20.307. Gazette du Palais, 2015, 19, pp.68. ⟨hal-01797771⟩
  • Clément Barrillon. "Tout copropriétaire indivis a le droit de participer aux décisions collectives", note sous Cass. com., 21 janv. 2014, n°13-10.151. Gazette du Palais, 2014, 168, pp.23. ⟨hal-01797787⟩

Ouvrages (y compris édition critique et traduction)1 document(s)

  • Clément Barrillon. Le critère de la qualité d'associé. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 978-2-7314-1077-8. ⟨hal-01797733⟩

Chapitres d'ouvrage1 document(s)

  • Clément Barrillon. Faut-il repenser le dispositif de consultation à distance des organes sociaux collégiaux. Mélanges en l’honneur du Professeur Hervé Le Nabasque, pp.173, Joly éditions, 2025. ⟨hal-05538384⟩

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire3 document(s)


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